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Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat en matière de travail.
Article
Publié dans : Droit ouvrier, n° 810, janvier 2016, pp. 10-19, bibliogr.
Dans une première partie, l'auteur du texte revient sur les champs de l'obligation de sécurité de résultat. Le premier point traite alors de l'origine de cette obligation qui a d'abord vu le jour en droit civil et plus particulièrement dans l'exécution des contrats de transports de personnes, puis qui s'est appliquée dans d'autres domaines. L'auteur revient ensuite sur la consécration de cette obligation au travail. Celle-ci est d'abord née en matière de protection sociale, puis s'est appliquée aux relations de travail. Enfin, l'auteur revient sur cette obligation de sécurité de résultat comme obligation se justifiant pleinement au regard du pouvoir d'organisation reconnu à l'employeur, et évoque l'obligation de sécurité qui incombe également aux salariés de l'entreprise en tant qu'obligation de moyens. Dans une deuxième partie, le document traite de l'avenir réservé à l'obligation de sécurité de résultat au travail au regard des exigences de prévention qu'impose la loi en matière de santé au travail et au regard de la jurisprudence "Air France" du 25 novembre 2015 qui est venu apporter une relativisation de cette obligation sans pour autant l'abandonner.
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