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Applying a ‘presumably plausible’ principle in a new one-time financial compensation system for occupational diseases in the Netherlands.

(Application d'un principe de vraisemblance dans un nouveau système financier à versement unique pour indemniser les maladies professionnelles aux Pays-Bas).

Article

COENEN P. | KEZIC S. | HEEDERIK D.J.J. | PETERS S. | ET COLL.

Est Publié dans : Occupational and Environmental Medicine, vol.81 n°10, octobre 2024, pp.529-531, bibliogr.

Cet article décrit une approche pragmatique adoptée aux Pays-Bas dans le cadre d'un nouveau système financier d’indemnisation (avec un versement unique) des maladies professionnelles graves liées à l'exposition à des substances. Dans cette approche, la causalité d’une maladie professionnelle au niveau individuel est évaluée. Le principe central de cette approche est celui du principe de vraisemblance, selon lequel les incertitudes dans l'évaluation de la causalité au niveau individuel doivent être interprétées en faveur du travailleur demandeur. Cette approche vise à faciliter une indemnisation rapide et transparente, évitant de longues procédures de reconnaissance. L'article distingue les maladies monocausales, où une évaluation limitée de l'exposition en milieu de travail suffit, des maladies multicausales, où l'évaluation est plus complexe. Pour ces dernières, l'article propose d'utiliser la modélisation des données existant au sujet de la relation dose-réponse afin d'établir la probabilité de causalité, c'est-à-dire le risque de maladie attribuable à une exposition professionnelle. L'article illustre cette approche avec l'exemple du cancer du poumon lié à l'amiante, où un seuil d'exposition plus bas a été établi pour tenir compte des incertitudes statistiques et favoriser ainsi le demandeur. L'objectif global est de simplifier le processus d’indemnisation et d'abaisser le seuil de reconnaissance des maladies professionnelles, tout en s'appuyant sur les meilleures données scientifiques disponibles.

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