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L'organisation de la prévention sur les lieux de travail. Un premier bilan de la mise en oeuvre de la directive-cadre communautaire de 1989.
Livre
Edition : Bureau technique syndical européen pour la santé et la sécurité (Boulevard Emile Jacqmain 155, B-1210 Bruxelles, Belgique), sd, 425 p., ill., bibliogr.
Cet ouvrage établit un bilan et analyse les modalités de transposition nationales de la directive 89/391/CEE du 12 juin 1989 qui définit le cadre général des obligations et responsabilités des employeurs et des travailleurs dans un souci d'amélioration de la santé et de la sécurité au travail. Cet état des lieux se situe fin 1992. Il fait état de profondes disparités entre les différents Etats de la Communauté en ce qui concerne la transposition (transpositions inexistantes dans certains Etats membres, incomplètes ou approximatives). Les différents systèmes d'organisation de la prévention sur les lieux de travail dans les différents Etats de la Communauté sont également présentés.