Procédures de reconnaissance des maladies professionnelles.


Article

GRASER M. | MANAOUIL C. | JARDE O.

Publié dans : Presse médicale, vol. 32, n° 18, 24 mai 2003, pp. 821-822, 824-825, bibliogr.

Les maladies d'origine professionnelle sont très nombreuses ; or elles sont souvent ignorées. La mise en évidence d'un facteur professionnel nécessite des mesures de prévention et de réparation, il devrait donc être recherché systématiquement. Ce dépistage repose sur les médecins traitants et sur les médecins du travail qui, en cas de suspicion de maladie professionnelle, doivent savoir orienter le patient dans ses démarches administratives. Tout médecin est donc concerné par les procédures de déclaration de maladie professionnelle. Les différentes possibilités de reconnaissance des maladies professionnelles, tant pour les salariés du régime général et du régime agricole que pour les salariés de la fonction publique, sont donc importantes à connaître.

Suggestions

Du même auteur

Modalités pratiques de la reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeu...

Article | MANAOUIL C. | 2003

Dans le régime général, le temps partiel thérapeutique est une disposition temporaire permettant de favoriser une réadaptation progressive au travail. Cette disposition législative permet au salarié de cumuler une rémunération en ...

La responsabilité du médecin du travail.

Article | MANAOUIL C. | 2001

Comme tout médecin, le médecin du travail peut voir sa responsabilité engagée. Il est susceptible d'être personnellement poursuivi et sanctionné s'il commet une infraction au code pénal (responsabilité pénale). Il est tenu de répa...

L'expertise médicale de Sécurité sociale selon l'article L. 141-1 du code de la ...

Article | MANAOUIL C. | 2005

Le but de cet article est de permettre aux médecins du travail de mieux connaître la procédure d'expertise en matière de Sécurité sociale et les enjeux. Au travers de l'étude de la législation et de la réglementation, la procédure...

Chargement des enrichissements...