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Reconnaissance et indemnisation de la pathologie respiratoire professionnelle.
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Publié dans : Archives des maladies professionnelles, vol. 61, n° 8, décembre 2000, pp. 535-587, ill., bibliogr.
La pathologie respiratoire professionnelle revêt à l'heure actuelle une importance médicale et sociale de plus en plus grande, centrée en particulier sur trois domaines : la pathologie asbestosique, les asthmes, les cancers broncho-pulmonaires. La réglementation concernant les maladies respiratoires professionnelles a beaucoup évolué au cours des dernières années et est appelée à subir encore d'importantes modifications. Une réflexion est en effet en cours, à la demande des pouvoirs publics, pour réformer certains tableaux de maladie professionnelle et refondre le barème indicatif d'invalidité. Par ailleurs, la suppression récente des Collèges de trois médecins et des médecins agréés en matière de pneumoconiose, est susceptible d'augmenter le nombre des pneumologues et spécialistes de pathologie professionnelle sollicités pour des expertises. Dans ce contexte, il a paru indispensable de créer un groupe de travail commun, chargé d'élaborer des recommandations dans le domaine de la reconnaissance et de l'indemnisation des maladies respiratoires professionnelles, à l'attention des pouvoirs publics, des pneumologues et des médecins du travail. Six textes ont ainsi été élaborés concernant les pathologies asbestosiques, les cancers broncho-pulmonaires, les asthmes, les broncho-pneumopathies chroniques obstructives, les pneumopathies d'hypersensibilité, et les pneumoconioses. Il a également paru opportun d'y faire figurer une mise au point sur les modalités actuelles de déclaration, reconnaissance et indemnisation des maladies respiratoires professionnelles.