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Reconnaissance et réparation des pneumoconioses.
Article
Publié dans : Archives des maladies professionnelles, vol. 61, n° 8, décembre 2000, pp. 574-579, bibliogr.
Les pneumoconioses rassemblent des pathologies interstitielles pulmonaires. Par extension, d'autres manifestations (BPCO, fibrose pleurale, cancer, sclérodermie, etc.) sont parfois listées dans certains tableaux de pneumoconioses par souci d'unité d'agent causal et pour bénéficier de la même procédure. La rédaction des tableaux actuels est passée en revue, en pointant les imprécisions, les nouveautés qu'il faudrait proposer aux partenaires en vue d'une nouvelle rédaction. De même sont abordés les critères d'exposition et de doses cumulées, la durée minimale d'exposition, de délai de prise en charge, ou la prise en charge possible d'autres entités pneumoconiotiques (aluminose, autres fibres que l'amiante, etc.). De nouvelles modalités de prises en charge sont prévues après avis du Comité régional de reconnaissance de maladies professionnelles si certains éléments administratifs sont manquants (alinéa 3) ou si la causalité d'une exposition hors tableau est retenue, entraînant soit le décès soit une IPP prévue > à 66,6 % (alinéa 4). Avec les autres contributions de ce fascicule, cette présentation s'inscrit dans une démarche de cohérence de l'ensemble des manifestations respiratoires générées par le travail afin de mieux préparer, conseiller et soutenir les victimes.