0 avis
Intérêt des autopsies précoces dans les morts subites au travail.
Article
Publié dans : Revue médicale de l'assurance maladie, n° 1, janvier-mars 2000, pp. 59-66, ill., bibliogr.
Cet article décrit les difficultés médico-légales soulevées par les morts subites sur les lieux de travail. Une de ces difficultés est la méconnaissance presque constante de la cause exacte de la mort. Cela supprime, pour la caisse et pour l'employeur, la possiblité de renverser la présomption d'imputabilité pratiquement irréfragable dans ce cas. La seule procédure permettant de lever l'incertitude sur une cause externe au travail est celle d'une autopsie précoce. Après avoir décrit les différentes procédures possibles, les auteurs rapportent une expérience lyonnaise où les partenaires concernés (parquet, institut médico-légal et caisse d'assurance maladie) ont mis en place une coopération rapide, directe. La procédure pénale d'autopsie est déclenchée pour toute mort subite au travail, avec envoi du rapport à la caisse suite à sa demande.
Suggestions
Du même auteur
