Analyse des différences de durées d’indemnisation selon le sexe et le groupe d’âge.


Etude et rapport | R-1046

BOUCHER A. | DUGUAY P. | BUSQUE M.A.

Edition : Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité au travail (IRSST, 505 boulevard de Maisonneuve Ouest, Montréal, Québec H3A 3C2, Canada), 2019, 98 p., ill., bibliogr.


Cette étude vise à identifier, pour la période 2005-2012, les facteurs les plus fortement liés aux écarts de durées moyennes d’indemnisation observés selon le sexe ou le groupe d’âge, ainsi que ceux associés à l’augmentation de la durée moyenne d’indemnisation au fil des années. Les analyses se basent principalement sur des tests de comparaison de durées moyennes d’indemnisation (test-T et ANOVA) ainsi que sur des régressions linéaires multivariées. Outre le sexe, le groupe d’âge et l’année de survenue de la lésion, les facteurs retenus incluent notamment la catégorie de dossier (accident du travail ou maladie professionnelle), la présence d’un trouble musculosquelettique (TMS), l’existence d’une atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique (APIPP), le paiement de certaines catégories de débours (une somme positive de débours au sein de certaines catégories comptables, dont celles de réadaptation), l’industrie, la catégorie professionnelle et la taille de l’employeur (basée sur la masse salariale assurable). En 2005-2012, la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) a reconnu et accepté plus de 105 400 lésions professionnelles en moyenne par année. De ce nombre, près de 76 % ont généré une PTI (perte de temps indemnisée), proportion qui varie de 63 % à 80 % selon le sexe ou le groupe d’âge. Par ailleurs, les hommes comptent pour 69 % des lésions avec PTI, alors que les 25-34 ans et les 35-54 ans représentent respectivement 22 % et 50 % des cas. Selon le sexe ou le groupe d’âge, la proportion relative de cas ayant au plus 14 jours indemnisés varie de 42 % à 60 %, alors que celle pour les cas ayant plus de 365 jours oscille de 2 % à 12 %. Il ressort de toutes ces simulations que la durée moyenne d’indemnisation supérieure des femmes, comparée à celle des hommes, est fortement associée à une proportion plus élevée de lésions comportant des débours de réadaptation pour les femmes (8,4 %) que celle des hommes (7,3 %). Cela vaut également pour les groupes d’âge, les 15-24 ans ayant une proportion de lésions avec des débours de réadaptation largement inférieure à celles des 55 ans et plus (2,6 % contre 11,3 %). Cela étant, il convient de mentionner que la durée moyenne d’indemnisation des cas ayant eu de la réadaptation est l’une des rares à avoir diminué de 2005 à 2012, ce qui a contribué à modérer l’augmentation de la durée moyenne d’indemnisation.

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