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Les responsabilités juridiques du médecin du travail.
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Publié dans : Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, vol. 78, n° 1, février 2017, pp. 43-57, bibliogr.
La médecine du travail est l’une des spécialités médicales où le droit est omniprésent dans la pratique quotidienne. Par conséquent, la pratique est influencée par une réglementation abondante, qui se renouvelle régulièrement, et s’enrichit d’une jurisprudence qui vient amener des précisions quant aux réponses à donner face aux situations litigieuses portées devant les juridictions. Dans un contexte sociétal où les recherches de responsabilités sont de plus en plus présentes, le contentieux concernant la mise en cause des médecins tend à se développer tant sur le plan civil (ou administratif) que pénal et disciplinaire. Cette étude cherche à présenter les différents aspects rattachés aux responsabilités pénale, civile, administrative et disciplinaire (notamment ordinale) auxquelles le médecin du travail se trouve journellement confronté.
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