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La coordination de sécurité des chantiers temporaires ou mobiles.
Livre
Edition : Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF, rue Ernest Blerot 1, 1070 Bruxelles, Belgique), 2009, 83 p., ill., bibliogr.
Ce document s'adresse à la fois aux coordonnateurs de sécurité, aux maîtres d'ouvrage, aux architectes et aux entrepreneurs. Il rassemble 37 réponses aux questions les plus fréquemment posées au sujet de la coordination de sécurité sur des chantiers temporaires ou mobiles. Il s'appuie sur la réglementation en vigueur en Belgique. Les thèmes traités sont par exemple : quelles modifications prévoit l'arrêté du 19 janvier 2005 ? Comment la surface de 500 m2 est-elle calculée ? A quels travaux la réglementation et la coordination de sécurité s'appliquent-elles ? Qui doit désigner le coordonnateur ? Qui doit payer les honoraires du coordonnateur ? Que contient un plan de sécurité et de santé ? Que contient un dossier d'intervention ultérieure ? Quelles sont les tâches d'un coordonnateur projet et d'un coordonnateur réalisation ? Doivent-ils suivre une formation obligatoire ? L'entrepreneur peut-il jouer le rôle de coordonnateur ? Quelles sanctions peuvent être imposées ? Quelles sont les responsabilités de l'architecte ? Qu'en est-il en termes d'assurance de l'entrepreneur et de l'assurance accidents du travail ?
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