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Responsabilité pénale du coordonnateur.
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Publié dans : Prévention BTP, n° 121, cahier pratique, septembre 2009, p. VIII.
Cet article présente l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation n° 08-82847 du 9 juin 2009. Cet arrêt intervient après le décès d'un enfant provoqué par la chute d'un panneau d'affichage sur un chantier de réhabilitation d'une salle municipale dont l'accès n'avait pas été fermé au public. La société chargée d'une mission de coordination et son gérant ont été reconnus responsables d'homicide involontaire pour ne pas avoir anticipé les situations à risque pouvant résulter notamment des dispositions prises par les entreprises intervenant sur le chantier.
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