Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles institués par la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 (version consolidée 2024).


Article

BERGERET A.

Est Publié dans : Références en santé au travail, vol. n°181, janvier-février-mars 2025, 48 p.

Ce guide, qui est une aide à la décision, a été élaboré par un groupe d’experts, à la demande de la Direction générale du travail, de la Direction de la Sécurité sociale et de la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM) et a été enrichi par un groupe d’experts de la Société française de santé au travail. Il a été soumis à l’avis de la Commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles (CS4) du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT). La première partie détaille la procédure de fonctionnement des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP). La seconde partie apporte des éclairages sur les maladies le plus souvent examinées.

Document INRS : consulter le document depuis le site inrs.fr


Autres documents dans la collection «IC RST - Pratiques et métiers»Autres numéros de la revue «Références en santé au travail»

Consulter en ligne

Suggestions

Du même auteur

Cancer mortality in a synthetic spinning plant in Besançon, France.

Article | HOURS M. | 2007

L'objectif de l'étude était d'évaluer la mortalité d'une cohorte de travailleurs d'une filature de fibres synthétiques et de déterminer les liens entre mortalité par cancer du poumon, du foie et de la vessie et les procédés ou enc...

Bilan comparatif des données nationales 2002-2003 du Réseau National de Vigilanc...

Article | CHAMOUX A. | 2006

Le but de cette étude était de comparer les prévalences des affections professionnelles observées en 2002 et 2003 afin de tester la reproductibilité des informations du réseau et sa sensibilité à noter des évolutions. En conclusio...

Enquête sur la réparation des cancers professionnels indemnisables dans le Rhône...

Article | BERGERET A. | 1994

Un faible nombre de cancers professionnels est indemnisé en France chaque année alors qu'une reconnaissance est théoriquement possible pour la plupart des cancérogènes connus. Cet article rapporte une enquête menée sur l'éventuell...

Chargement des enrichissements...