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Machines : de la directive au nouveau règlement, quels changements ?

Brochure | 182/F

BELINGARD P. | BOY S.

Edition : Paris, Eurogip, septembre 2023, 231 p., ill., bibliogr.

Ce guide publié par EUROGIP en collaboration avec l'ETUI, est consacré à l'analyse comparative du Règlement européen relatif aux machines publié au JOUE du 29 juin 2023 et de la directive de 2006 qu’il abroge. Le guide présente neuf chapitres (dispositions générales, obligations des opérateurs économiques, conformité des produits, évaluation de la conformité, notification des organismes d'évaluation de la conformité, surveillance du marché de l'union et procédures de sauvegarde de l'union, pouvoirs délégués et comités, confidentialité et sanctions, dispositions transitoires et finales), avec des annexes et du contenu supplémentaire, sous la forme de 2 colonnes principales, avec les articles du nouveau Règlement 2023/1230 en face de ceux de la Directive 2006/42. Un code couleur permet d’identifier facilement les différences entre les deux textes : ajout, suppression, modification ou déplacement d’une partie du texte. Les auteurs, Pierre Belingard à EUROGIP et Stefano Boy à l’ETUI, ont conçu ce guide comme un outil indispensable pour les parties prenantes intéressées par la conception, l’utilisation et la surveillance des machines afin d’évaluer la qualité et la pertinence des changements proposés.

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