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Les subtilités du temps partiel thérapeutique.
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Publié dans : Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, vol. 79, n° 5, novembre 2018, pp. 666-669, bibliogr.
Le temps partiel thérapeutique est régi par les dispositions du Code de la sécurité sociale. Un salarié peut en bénéficier temporairement suite à un arrêt de travail, lorsque la reprise du travail et le travail effectué sont reconnus comme étant de nature à favoriser l'amélioration de son état de santé, ou lorsqu'il doit faire l'objet d'une rééducation ou d'une réadaptation professionnelle pour recouvrer un emploi compatible avec son état de santé. Le temps de travail est déterminé d'un commun accord entre l'employeur, le salarié et le médecin du travail, et peut évoluer dans le temps afin de faciliter la reprise progressive du salarié. L'article rappelle les modalités réglementaires du temps partiel thérapeutique, et précise ses incidences sur le contrat de travail, l'articulation des rôles respectifs du médecin traitant, du médecin conseil de la sécurité sociale, du médecin du travail et de l'employeur, ainsi que les modalités d'organisation de la visite de reprise. Il souligne également l'importance des échanges entre le médecin du travail et l'employeur en amont de la mise en place d'un temps partiel thérapeutique. Bien qu'il s'agisse d'un outil précieux, sa mise en place peut en effet soulever des difficultés pratiques qu'il convient d'anticiper afin de faciliter la reprise du travail par le salarié dans les meilleures conditions.
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