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Les arcanes de la visite médicale de reprise.
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Publié dans : CAMIP. Info. Revue de la santé au travail, n° 4, octobre-décembre 2016, 7 p.
Liée à l’obligation de sécurité de résultat incombant à l’employeur, la visite de reprise pose encore de nombreuses questions pratiques et juridiques. Cet article apporte réponses et conseils. L’un des objectifs de la santé au travail selon l’organisation internationale du travail et l’organisation mondiale de la santé est de « placer et maintenir le travailleur dans un emploi convenant à ses capacités physiologiques et psychologiques ; en somme, adapter le travail à l’homme et chaque homme à sa tâche ». La visite médicale de reprise permet au médecin du travail de préconiser des aménagements de poste afin que le poste de travail du salarié s’adapte à son état de santé. Elle constitue une priorité des politiques de santé au travail car elle permet de maintenir les salariés en emploi et de prévenir la désinsertion professionnelle, ce qui constitue un enjeu majeur, comme l’a rappelé le COCT (Conseil d’orientation des conditions de travail) le 17 mars 2016. Si la Cour de cassation se montre aussi sévère envers les employeurs qui manquent à leurs obligations en la matière, c’est parce que la visite médicale de reprise constitue l’un des moyens de protéger la santé des salariés en s’assurant que leur état de santé est bien compatible avec leur poste de travail. A l’heure où les contentieux relatifs à la santé au travail ne cessent de croître, les employeurs doivent se montrer davantage attentifs à la protection de la santé de leurs salariés.
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