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Workers’ health surveillance : implementation of the Directive 89/391/EEC in Europe.
(Surveillance de la santé des salariés : mise en place de la directive 89/391/CEE en Europe).
Article
Publié dans : Occupational Medicine, Royaume-Uni, vol. 67, n° 7, octobre 2017, pp. 574-578, ill., bibliogr. (En anglais)
La directive 89/391 de l’Union européenne (UE) avait pour but d'établir la surveillance médicale au travail, qui recommande de permettre aux salariés un accès à une surveillance médicale à intervalles réguliers, afin de prévenir les maladies professionnelles et liées au travail. Le but de cette étude était d’examiner comment les pays de l’UE ont adopté cette directive. Les auteurs ont sélectionné un représentant par état membre et lui ont demandé de remplir un questionnaire. Les résultats ont montré que tous les 28 états EU ont mis en oeuvre la directive d’une manière ou d’une autre. La surveillance médicale des travailleurs (WHS) est disponible pour tous les salariés dans 15 pays, alors que dans 12 seuls des sous-groupes spécifiques y ont accès. Dans 21 pays, la participation des travailleurs est obligatoire, et dans 22 l’employeur en couvre les frais. Dans 13 pays, l’accès à la WHS n’est pas possible à tous les travailleurs, mais dépend de l’exposition à des risques spécifiques, de la taille de l’entreprise, ou de l’appartenance à un groupe vulnérable. Dans 26 pays, l’employeur nomme et révoque le médecin en charge de la WHS. 12 pays n’ont pas de chiffres, de rapports ou d'analyses coûts-avantages récents de leurs programmes WHS. Dans 15 pays où des rapports existent, ils sont souvent dans la langue maternelle. En conclusion, la couverture et la qualité de la surveillance médicale au travail devraient être évaluées pour faciliter l’apprentissage à partir des bonnes pratiques et des études scientifiques. Les auteurs proposent un débat sérieux au sein de l’UE dans le but de protéger les salariés plus efficacement, incluant l’utilisation de programmes WHS basés sur des preuves.
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