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Les documents, supports de la traçabilité des expositions professionnelles du personnel militaire.
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Publié dans : Médecine et armées, vol. 40, n° 1, février 2012, pp. 61-69, ill., bibliogr.
La traçabilité des expositions professionnelles des personnels militaires du ministère de la Défense et des Anciens Combattants doit permettre de retrouver l’historique de leurs expositions professionnelles. L’importance en a été soulignée lors de plusieurs crises sanitaires médiatisées touchant les armées comme le syndrome de la guerre du Golfe ou les conséquences sanitaires des essais nucléaires sur les vétérans. La traçabilité s’appuie sur un trépied qui comprend l’identification des dangers, l’évaluation du niveau d’exposition et la garantie de conservation de ces données. Elle s’applique sur le territoire national mais aussi au cours des opérations extérieures dans le cadre de la démarche hygiène et sécurité en opération. Dans le Code du travail, les outils réglementaires permettant la traçabilité des risques relèvent du chef d’entreprise et du médecin du travail, ces outils sont actuellement suffisants et la première raison des insuffisances de traçabilité reste l’application incomplète des dispositions en vigueur. L’objet de cet article est de montrer l’intérêt, les limites et la complémentarité éventuelle de ces outils qui en pratique sont tous susceptibles ou sont déjà intégrés dans le cadre des dispositions existantes au titre de la médecine de prévention ou de l’hygiène et de la sécurité du travail mises en oeuvre au ministère. Les spécificités existantes sont évoquées ainsi que les pistes d’amélioration. Il s’agit en premier lieu de sensibiliser les médecins des armées en charge de la médecine de prévention des militaires au recueil exhaustif et systématisé des informations professionnelles dans le dossier médical afin de constituer un véritable curriculum laboris facilement accessible ; les auteurs proposent aussi d’administrer lors de la visite de fin de service un questionnaire standardisé qui fera plus particulièrement le point sur les expositions antérieures aux produits cancérogènes ou suspectés comme tels.
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