Dossier : sécurité des produits et des équipements.


Article

BRYDEN A. | SEILLAN H. | GUFFROY C. | MAUGE M. | ET COLL.

Publié dans : Préventique Sécurité, n° 41, septembre-octobre 1998, pp. 4-6, 8, 10, 12-16, 18, 20, 22-24, 26-35, ill.

Les fabricants, les distributeurs, les utilisateurs engagent leurs responsabilités civile et pénale en cas de dommages causés par les équipements et produits qu'ils ont conçus, vendus et utilisés. Au sommaire de ce dossier thématique : éditorial de directeur général du Laboratoire national d'essais (LNE) concernant la sécurité et le commerce international, étude juridique sur les grands problèmes de la sécurité des produits et des équipements au niveau de la prévention et de la responsabilité, présentation des rôles et missions de l'INRS quant à l'étude et au développement des équipements de sécurité et la prévention des risques dus aux produits chimiques, un exemple d'analyse des risques en rapport avec les produits alimentaires et enfin une étude juridique des obligations de prévention et des responsabilités dans le commerce des produits alimentaires.

Suggestions

Du même auteur

Prévention technique collective des accidents de la main : bilan et perspectives...

Article | MAUGE M. | 1991

Qu'apportent les directives européennes ?

Article | MAUGE M. | 1994

Les directives européennes traitant des machines et équipements de travail ont des conséquences importantes sur la santé et la sécurité des citoyens européens. Elles ont été transposées en droit français sous forme de décrets se s...

Machines utilisées pour le second-oeuvre dans le BTP.

Article | MAUGE M. | 1988

Comptes rendus d'examens effectués sur les scies de maçon (ou tronçonneuse à matériaux) et les truelles mécaniques (ou talocheuse ou hélicoptère) au regard de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité. Observations rel...

Chargement des enrichissements...