Accidents du travail et maladies professionnelles. Définitions.. 7. 48

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Accidents du travail et maladies professionnelles. Définitions.

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Publié dans : Revue du praticien, vol. 48, n° 7, 1er avril 1998, pp. 777-780, ill.

Cet article fait le point sur ce qu'il faut savoir en matière de définitions d'accident du travail et maladie professionnelle. Accidents du travail : caractéristiques (fait accidentel, relation entre fait accidentel et travail, lien de causalité entre fait accidentel et préjudice corporel), accidents de trajet, procédure de déclaration. Maladies professionnelles (MP) : MP indemnisables (tableaux, notion de présomption d'origine, système complémentaire de reconnaissance des MP, procédure de déclaration, procédure spécifique des pneumoconioses, surveillance médicale post-professionnelle), maladies à caractère professionnel.

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