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La conduite d'engins.


Article

FERREIRA M.

Edition : , n° 707, juin 2010, pp. 46-49, ill., bibliogr.

Dans le cadre de leur travail, les salariés peuvent être amenés à exécuter différents types d'opérations de transport, de manutention, de levage ou de terrassement. Ces activités nécessitent souvent l'utilisation d'engins particuliers : engins mobiles ou appareils de levage. La conduite de ces matériels expose le conducteur et les salariés évoluant à proximité à des risques d'accidents (collision, renversement, heurt, chute d'objets, etc.). Elle est encadrée par des textes visant à la protection des travailleurs issus du Code du travail et des textes régissant la circulation des véhicules issus du Code de la route. L'employeur doit veiller à la stricte application de ces règles. Aspects traités dans ce texte : une obligation générale de formation à la conduite, le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (Caces), une autorisation de conduite pour certains équipements, le permis de conduire (les matériels de travaux publics, les engins spéciaux, les tracteurs agricoles).

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  • Mots-clés
  • Description
N° de notice
7783
Référence
TS707page46
Langue
français
Année
2010
Pagination
4 p.
Collection
IC TS - Droit en pratique
Descripteurs
CHANTIER
CONDUITE DE VEHICULE
ENGIN
REGLEMENTATION
TERRASSEMENT

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