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Déplacements dans l'activité d'aide et soins à domicile. Gestion des véhicules.
Brochure | DT 61-3
Edition : Marseille, Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT Sud-Est), juin 2021
Cette fiche-mémo a pour sujet la gestion des véhicules dans l'activité d'aide et soins à domicile. Les véhicules à usage professionnel, y compris les véhicules personnels utilisés dans un cadre professionnel, sont des outils de travail et doivent être adaptés aux missions. Ils doivent être aménagés et équipés pour permettre l'exécution des tâches en toute sécurité. Cette fiche-mémo traite des dispositions concernant la gestion par l'employeur des véhicules (relatifs aux véhicules mis à disposition par l'entreprise et aux véhicules personnels utilisés dans le cadre professionnel) et des dispositions concernant l'utilisation par les salariés des véhicules dans le cadre professionnel (en tant qu'utilisateur quotidien d'un véhicule dans le cadre professionnel).
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