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Déplacements dans l'activité d'aide et soins à domicile. Accident de trajet et accident de mission. Comment s'y retrouver ?
Brochure | DT 61-1
Edition : Marseille, Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT Sud-Est), juin 2021
Cette fiche-mémo est centrée sur les accidents de trajet et les accidents de mission dans le cadre de déplacements dans l'activité d'aide et soins à domicile. Elle rappelle les définitions d'un accident du travail, d'un accident de trajet et d'un accident de mission, puis présente quelques exemples de situations relevant de l'accident de trajet ou de l'accident de mission, pour en faire la distinction.
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