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Mesures de sécurité à observer dans les travaux de réparation, de modification, de maintenance et d’entretien des navires et bateaux en exploitation contenant ou ayant contenu des liquides ou des gaz inflammables ou combustibles.
Brochure | R 517
Edition : Paris, Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), janvier 2025, 21 p., ill., bibliogr.
Recommandation adoptée par le comité technique national des industries de la métallurgie (CTN A) le 26 mars 2024, elle traite des mesures de sécurité à observer dans les travaux de réparation, de modification, de maintenance et d’entretien des navires et bateaux en exploitation contenant ou ayant contenu des liquides ou des gaz inflammables ou combustibles. Elle a pour but de fournir des préconisations aux entreprises dont le personnel effectue des travaux de modification, d’entretien et de réparation des navires et bateaux en exploitation contenant ou ayant contenu des liquides ou des gaz inflammables ou combustibles ayant une possible incidence directe ou indirecte sur l’installation et son environnement suite à une analyse préalable des risques ; et en cas d’interférence, définir les rôles respectifs des différents acteurs (responsable du navire, responsables de chaque entreprise intervenante). Les rôles respectifs des acteurs dans la mise en œuvre des mesures de prévention est précisé en lien avec la démarche de prévention des risques d’interférence et d’interventions des entreprises extérieures (risques qui peuvent résulter de l'exercice simultané en un même lieu de leurs activités). Ces préconisations ne s’appliquent pas aux travaux n’ayant pas d’incidence directe ou indirecte sur l’installation de stockage ou de propulsion.
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