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Décret n° 2009-56 du 15 janvier 2009 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (Journal Officiel n° 13 du 16 janvier 2009, pp. 945-947) et commentaires.
Article
Publié dans : Documents pour le médecin du travail, n° 117, 1er trimestre 2009, pp. 131, 133-141, ill.
Ce décret modifie les tableaux :
- n° 4 "Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant" ;
- n° 16 bis "Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion de charbon" ;
- n° 36 bis "Affections cancéreuses provoquées par les dérivés du pétrole" ;
- n° 43 "Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères".
Le décret crée également un nouveau tableau : le n° 43 bis "Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique".
Document INRS : consulter le document depuis le site inrs.fr
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