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Etude des inaptitudes au poste de travail en Bretagne.
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Publié dans : Archives des maladies professionnelles, vol. 63, n° 6, octobre 2002, pp. 475-476.
L'avis d'inaptitude prononcé par le médecin du travail n'est pas sans conséquence sociale puisque le risque de perte d'emploi est important. Dans le contexte économique actuel, tout doit être mis en oeuvre pour éviter d'amener, par le biais de l'inaptitude médicale, le salarié à une situation d'exclusion sociale. Une enquête de type épidémiologique, descriptive et transversale, concernant les inaptitudes définitives à tous les postes de l'entreprise et les inaptitudes à un poste avec aptitude à un autre poste après aménagement ou mutation a été réalisée. Un questionnaire a été soumis à 81 médecins du travail de 4 services interentreprises de Bretagne. L'enquête s'est déroulée sur une période de dix-huit mois du 1er janvier 1996 au 30 juin 1997. Le questionnaire s'est articulé autour des axes suivants : description sociologique des salariés, caractéristiques de l'entreprise, origine de l'inaptitude, mise en place de la procédure, démarches sociologiques entreprises, devenir de cette population. Cette étude fait apparaître que l'objectif prioritaire en matière d'inaptitude est le maintien dans l'emploi. Celui-ci est sous la responsabilité de différents acteurs (partenaires sociaux et CHSCT, médecin conseil, CRAM, COTOREP et médecin du travail) qui doivent agir avec une concertation maximale. On note que les médecins du travail posent relativement peu de diagnostics d'inaptitude et c'est avec une grande prudence et un maximum de discernement que cette grave décision est prise. Pour conclure, on peut dire que le médecin du travail ne crée pas l'inaptitude, il ne fait que la constater.