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Risques psychosociaux : stress, les évolutions récentes.
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Publié dans : Travail et sécurité, n° 622, octobre 2002, pp. 7-16, ill., bibliogr.
La décision conjointe de l'Association nationale des directeurs et cadres de la fonction personnel (ANDCP) et de l'INRS d'organiser des séminaires thématiques, susceptibles de favoriser les échanges et apports mutuels, a conduit pour cette première rencontre organisée à Paris en juin 2002, à proposer une réflexion sur la notion d'"obligation de sécurité" et sur l'une des obligations particulières qu'implique cette obligation générale, au regard notamment de la préservation de la santé mentale des salariés : la prévention du harcèlement moral en entreprise. Le choix de ces questions a été, en partie, dicté par leur actualité : les décisions récentes rendues par la chambre sociale de la Cour de cassation, en matière d'indemnisation des victimes de maladies professionnelles ou d'accidents du travail, les récents arrêts rendus, en matière disciplinaire, au visa de l'article L.230-3 du code du travail. Depuis le 17 janvier 2002, de nouvelles dispositions du code du travail visent le harcèlement moral. L'article fait succinctement un rappel des notions et de leur actualité (stress, harcèlement et autres maux tels que syndrome de burn-out et karoshi : approche psychologique et juridique ; le harcèlement moral et la loi ; l'obligation de sécurité au travail : une obligation collective) et rapporte les propos de Mme Diamantopoulou, commissaire européen pour l'Emploi et les Affaires sociales.
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