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Les origines du CHSCT (1926-1947).
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Publié dans : Cahiers du comité d'histoire, cahier n° 5, mai 2001, pp. 5-13, bibliogr.
Cet article retrace l'historique des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Les premiers comités, appelés alors comités de sécurité, sont nés en 1926 d'initiatives patronales dans la métallurgie lourde de Meurthe-et-Moselle ainsi que dans les chemins de fer du Nord sur un modèle importé des Etats-Unis. Il s'agissait alors de comités présidés et composés par les directeurs d'usine. Parallèlement se sont créés au fil des années, dans des branches particulières comme l'électricité, des "conseils du travail" composés paritairement de représentants de l'administration et de représentants du personnel. Avec l'arrivée de la guerre en 1939, une enquête est lancée afin d'établir les répercussions possibles de l'accroissement des journées de travail imposé par l'économie de guerre, sur la santé des travailleurs. En 1941, un décret prévoit la création de conseils de sécurité dans les établissements industriels de plus de 500 salariés et détermine leurs conditions d'organisation et de fonctionnement. Ils sont composés par le chef d'établissement, le chef du service de sécurité, le médecin du travail quand il existe, 2 représentants du personnel, 2 agents de maîtrise et 2 ouvriers par tranche de 500 ouvriers. En 1947, ces conseils deviennent les comités d'hygiène et de sécurité et constituent une commission spéciale du comité d'entreprise institué en 1945. Leur composition est en outre élargie, le nombre de représentants du personnel étant augmenté et variant selon l'importance de l'établissement.
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