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Equipements sous pression. Guide d'application de l'arrêté du 15 mars 2000.
Livre
Edition : Sadave éditeur (191 rue de Vaugirard, 75015 Paris), 2001, 40 p., ill.
Ce guide réalisé par l'Apave Groupe (Gapave) a pour objet de préciser les nouvelles dispositions réglementaires en vigueur concernant l'exploitation des équipements sous pression, apportées par l'arrêté du 15 mars 2000 modifié, et résultant de la refonte de la réglementation entreprise par l'Administration suite à la transposition de la directive "équipements sous pression" par le décret 99-1046 du 13 décembre 1999. Ce guide s'applique aux activités de contrôles en service des équipements sous pression en application des textes ci-dessus. Il a été conçu sous forme de fiches qui comprennent un diagramme sur lequel sont portés : le seuil d'application au-dessus duquel les équipements sont soumis, la zone d'application des dispositions communes, la zone des dispositions additionnelles propres au type d'équipement et un tableau rappelant sommairement les principales dispositions réglementaires applicables.
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