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Carcinogens that should be subject to binding limits on workers’ exposure.
(Cancérogènes qui devraient être soumis à des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes).
Etude et rapport | Rapport 136
Edition : European Trade Union Institute (ETUI, Boulevard du Roi Albert II, 5 box 4, B-1210 Bruxelles, Belgique), 2016, 35 p., ill., bibliogr. (En anglais)
L'objectif de ce projet est d'identifier au moins 50 cancérogènes pertinents, auxquels sont exposés par inhalation les salariés en Europe et de suggérer des valeurs limites professionnelles obligatoires en vertu de la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail. Dans un premier temps, les termes « cancérogène » et « pertinence » sont définis dans le cadre du projet. Les conditions dans lesquelles une valeur limite d’exposition professionnelle serait appropriée comme outil réglementaire sont ensuite présentées ainsi que les méthodes appliquées pour sélectionner les carcinogènes et évaluer leur pertinence. Outre les agents cancérigènes listés dans l'annexe VI du règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging) n° 1272/2008, d'autres substances sont considérées comme des cancérigènes potentiels si elles remplissent certaines conditions et sont incluses dans l'analyse. Les principales sources d'information utilisées sont celles de l'ECHA (European CHemical Agency) et la classification des substances cancérogènes du CIRC (Centre international de recherche sur le cancer). Ce projet a abouti à la sélection de 187 agents cancérigènes ou groupes de substances cancérigènes divisés en trois catégories de niveaux différents de pertinence. Pour 71 d’entre eux, des valeurs limites obligatoires ont été suggérées. En annexe, figure la liste des cancérogènes sélectionnés.
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