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Manuel du HCB pour l’utilisation confinée d’organismes génétiquement modifiés.
Brochure
Edition : Haut Conseil des biotechnologies (HCB, 244 boulevard Saint Germain, 75007 Paris), 2013, 205 p., ill.
Avec la transposition de la directive 2009/41 (Décret n°2011-1177) et l’introduction d’un mode de dépôt dématérialisé pour les dossiers de classes de confinement 1 et 2, la déclaration d’utilisation d’OGM en milieu confiné connaît d’importants changements. Afin d’aider les chercheurs des secteurs public et privé à déclarer leur utilisation d’OGM en milieu confiné, le Comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies a mis à jour son manuel pour l’utilisation confinée d’OGM (dernière version modifiée le 27 mai 2013). Le principe de classement des OGM en laboratoire, et leur déclaration, repose toujours sur l'impératif de protéger tout à la fois les manipulateurs et l'environnement. Au sommaire : définitions générales, champ d’application de la législation et de la réglementation concernant l’utilisation confinée d’organismes génétiquement modifiés (OGM) ; définition des classes de risque et des classes de confinement ; procédures d’évaluation des dangers et des risques liés à l’utilisation d’OGM en application des principes de classement ; administration d’OGM à des fins thérapeutiques ou vaccinales ; traitement des déchets issus de la production et/ou de l’utilisation d’OGM.