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Le PPSPS. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.
Livre | A1 G 11 11
Edition : Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP, 25 avenue du Général Leclerc, 92660 Boulogne-Billancourt Cedex), 2011, pag. mult. (136 p.), ill.
Le Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) est requis lors des opérations du BTP de 1re et 2e catégories, soumises à déclaration préalable et à coordination SPS (coordination de sécurité et de protection de la santé). Ce plan est issu de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et du décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994. L'objectif de ce document, à partir du rappel de la réglementation SPS, est de faire du PPSPS un outil d'organisation opérationnel pour l'entreprise et ses sous-traitants, en particulier à la phase " réalisation de l'opération ". Le document répond à toutes les questions d'ordre pratique et propose des tableaux synoptiques, des exemples de fiches de tâche et des références réglementaires. Il propose également 18 aide-mémoire qui, selon le type de travaux, listent le contenu à fournir en fonction des risques générés.
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