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Documents d'appui à la mise en place de la mission de coordination S.P.S.
Brochure
Edition : Caisse d'assurance retraite et de santé au travail du Centre Ouest, Service prévention des risques professionnels, (CARSAT, 4 rue de la Reynie, 87048 Limoges Cedex), 2010, 32 p., ill.
Ce document a pour but d’aider les maîtres d'ouvrage à choisir les coordonnateurs SPS. Il contient un cahier des charges que le maître d'ouvrage doit simplement compléter avec les spécificités du chantier (les dispositions générales prévues par le Code du travail et les dispositions spécifiques décidées par le maître d'ouvrage ainsi que l'autorité et les moyens donnés par le maître d'ouvrage au coordonnateur SPS sont précisées dans le document), une grille de consultation à pré-remplir par le maître d'ouvrage et à compléter par le coordonnateur SPS lorsqu'il répond à l'appel d'offre, et une fiche de suivi de la mission du coordonnateur SPS à remplir au cours du chantier. Ce document est disponible en pdf sur le site de la CARSAT Centre-Ouest : http://www.carsat-centreouest.fr.