Sécurité Pyrotechnique.
Livre | Numéro 1196
Edition : Direction des journaux officiels (JO, 26 rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15), 2009, 190 p., ill.
Ce recueil rassemble l'essentiel des textes réglementaires relatifs à la sécurité dans les établissements où l'on fabrique, charge, encartouche, conditionne, travaille ou étudie des matières ou objets explosibles destinés à être utilisés pour les effets de leur explosion. Certains des textes visent à la protection des travailleurs et prévoient donc les règles relatives notamment à la rédaction des consignes de sécurité, à la répartition et conception des bâtiments, aux précautions à prendre en matière de risque électrique ou en matière de formation et d'information des salariés. D'autres textes concernent plus particulièrement la protection de l'environnement et la prévention des accidents pyrotechniques et fixent les règles concernant les distances d'isolement des installations et la réalisation de l'étude des dangers avec prise en compte de la gravité des accidents potentiels. Les arrêtés fixant les prescriptions générales de sécurité applicables aux installations relevant des rubriques 1310-2c et 1311 des installations classées sont, en outre, reproduits.
Autres documents dans la collection «Législation et réglementation 1196.»