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Recommandation du médecin du travail.


Article

REPELLIN C.

Publié dans : Prévention BTP, n° 119, cahier pratique, juin 2009, p. VIII.

Cet article rapporte l'arrêt n° 07-44816 du 11 mars 2009 de la Cour de cassation, au sujet d'une inaptitude partielle d'un salarié reconnue par le médecin du travail. Les aménagements de poste demandés par le médecin n'avaient pas été pris en compte par l'employeur et le salarié avait été licencié.

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