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Médecine du travail et postes de travail avec conduite professionnelle de véhicules immatriculés. Proposition d'un protocole de classement des surveillances médicales en santé au travail (renforcées, particulières, biennales).
Article
Publié dans : Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, vol. 67, n° 6, décembre 2006, pp. 889-898, bibliogr.
Cet article commence par définir et délimiter la notion de conduite professionnelle. Puis sont détaillés les postes de travail et les salariés concernés, tant pour ce qui est de la conduite de véhicules du groupe lourd que dans les cas de conduite de véhicules nécessitant la détention du seul permis B (groupe léger), ainsi que les cas particuliers de la conduite domicile-travail, et l'autorisation de stationner dans le parking de l'entreprise. Ensuite il traite : des nouvelles réglementations médicales et professionnelles opposables à la conduite automobile ; de la sécurité routière et politique de santé publique ; des responsabilités relatives des médecins, des conducteurs et des employeurs en santé sécurité routière selon le groupe du permis de conduire, les modalités de formulation des avis médicaux, l'existence d'un problème de santé impactant la capacité médicale de conduite, les conditions de travail déterminées par l'employeur et le donneur d'ordre, le médecin du travail conseiller du chef d'entreprise.
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