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Reconnaissance et prise en charge des troubles psychiques liés au travail en Europe (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Suède).
Etude et rapport | 184/F
Edition : Paris, Eurogip, mai 2023, 32 p., ill., bibliogr.
EUROGIP publie le résultat d’une nouvelle étude consacrée à la reconnaissance en accident du travail et/ou maladie professionnelle des troubles psychiques liés au travail dans 7 pays européens : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie et Suède.
Il s’avère qu’à certaines conditions, une pathologie psychique suite à un événement précis, soudain et imprévisible peut théoriquement être reconnue en tant qu’accident du travail dans de nombreux pays européens.
Mais de plus en plus de travailleurs déclarent souffrir aujourd’hui de troubles non traumatiques (dépression, épuisement professionnel, etc.), causés par l’organisation et les conditions de travail, la violence ou le mode de management auxquels ils seraient confrontés sur leur lieu de travail. Ces situations, correspondant alors à une exposition prolongée à un risque psychosocial, posent la question d’une reconnaissance des troubles psychiques en maladies professionnelles, question sur laquelle seuls quelques pays – Danemark, Espagne, France, Italie, Suède – sont positionnés favorablement. Ce rapport s’intéresse donc : aux troubles psychiques liés à des risques psychosociaux (ceux causés par des substances toxiques, notamment les solvants, sont exclus) ; aux cinq pays qui reconnaissent les troubles psychiques en maladies professionnelles, ainsi qu’à l’Allemagne et la Belgique où des informations sur la reconnaissance en accidents du travail sont disponibles ; au processus de reconnaissance du caractère professionnel des pathologies psychiques ; aux statistiques publiées par les assureurs “accidents du travail / maladies professionnelles”.
Un point concerne la reconnaissance du suicide.
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