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Un retour remarqué : la faute inexcusable du salarié en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles.
Article
Publié dans : Droit ouvrier, n° 5, mai 2003, pp. 173-180.
Cet article analyse l'évolution de la jurisprudence de la Cour de Cassation en matière de faute inexcusable depuis les arrêts du 28 février 2002. Ces arrêts ont posé le principe que l'employeur était tenu d'une obligation de sécurité de résultat à l'égard de ses salariés et que tout manquement à cette obligation constitue une faute inexcusable, dès lors que l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver. Si ces arrêts ont marqué un tournant en cherchant à assouplir les conditions de la reconnaissance d'une faute inexcusable de l'employeur, un autre pas a été franchi le 19 décembre 2002 par la Cour de Cassation. Dans cet arrêt, la Cour réactive en effet la notion de faute inexcusable du salarié qui semblait tombée en désuétude. Dès lors cet article s'efforce de présenter la faute inexcusable du salarié dans son contexte historique et d'en retracer l'évolution. Il tente ensuite decerner le régime juridique qui lui sera applicable, même si de nombreuses incertitudes demeurent quant aux futures positions de la jurisprudence.