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Décrets 2003-110 du 11 février 2003 et 2003-286 du 28 mars 2003 révisant les tableaux des maladies professionnelles, et commentaires.
(Decree no. 2003-110 of 11 February 2003 and no. 2003-286 of 28 March 2003 amending and supplementing the tables of occupational diseases and comments).
Article
Publié dans : Documents pour le médecin du travail, n° 94, 2e trimestre 2003, pp. 201-233, ill., bibliogr.
Le décret n° 2003-110 apporte les modifications suivantes :
- introduction du "cancer des cavités nasales" dans le tableau n° 10 ter ;
- harmonisation du vocabulaire et des délais de prise en charge des tableaux relatifs aux allergies respiratoires et cutanées ;
- création du tableau n° 49 bis "Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine" ;
- création du tableau n° 66 bis "Pneumopathies d'hypersensibilité".
Le décret n° 2003-286 révise entièrement le tableau n° 25.
Chaque tableau est accompagné de commentaires médicaux.
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