Où en est-on de l’ex-dispositif pénibilité en 2018 ?


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FANTONI-QUINTON S. | CZUBA C.

Publié dans : Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, vol. 79, n° 2, avril 2018, pp. 138-141, ill.

Il ne faut plus parler de pénibilité en 2018 : après 8 ans de réformes successives, les Ordonnances Macron ont effacé du Code du travail ce mot très polémique. Il en reste cependant un reliquat même si elle n’est plus nommée ainsi, il s’agit désormais de la prise en compte des effets de l’exposition à « certains facteurs de risques professionnels ». L’objectif de cet article est de tenter une synthèse du dispositif remanié dans son volet prévention et son volet compensation, après avoir rappelé brièvement quelques éléments clés de l’histoire de ce dispositif.

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