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Etude sur la sécurité des machines lors des interventions en mode de vitesse ou d’efforts réduits.

Etude et rapport | R-888

CHINNIAH Y. | AUCOURT B. | BOURBONNIERE R.

Edition : Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST, 505 boulevard de Maisonneuve Ouest, Montréal, Québec H3A 3C2, Canada), 2015, 96 p., ill., bibliogr.

Les risques liés aux éléments mobiles de machines industrielles sont connus pour être à l'origine d'accidents graves et mortels. L’article 186 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail au Québec (RSST) encadre ce type d’intervention afin d’éviter que des pièces en mouvement ne causent des lésions professionnelles souvent graves voire mortelles. Néanmoins, l’article ne précise pas les valeurs de vitesses, forces, pressions de contact et d’énergies à respecter. Le premier objectif de cette étude était de dresser un bilan des connaissances et des recommandations de la littérature sur les modes de fonctionnement à énergie réduite, notamment en termes de valeurs de vitesse, de force/effort, de pression, et de température. Le second objectif de l’étude était de comprendre la mise en oeuvre de l’article 186 du RSST, grâce à des observations en usine. L’étude a permis de recenser les valeurs de vitesses, forces, pressions de contact et d’énergie réduite proposées dans la littérature (normes, guides, articles scientifiques), et de les présenter avec leur référence. Les chercheurs ont constaté que les machines ne sont pas toujours conçues en fonction des exigences de l’article 186 et que les travailleurs qui interviennent dans les zones dangereuses n’utilisent pas toujours une commande manuelle à action maintenue ou une avance par à-coups. De plus, si la majorité des vitesses des machines observées en usine est égale ou inférieure aux normes, certaines interventions se déroulent en vitesse de production. Quant aux valeurs des énergies réduites recommandées dans la littérature, elles dépendent de beaucoup de facteurs. La diversité des situations impose d’effectuer une analyse de risque approfondie. L’application de l’article 186 du RSST s’inscrit donc dans une démarche d’appréciation et de réduction du risque pour des tâches pour lesquelles les intervenants n’ont pas d’autre choix que de pénétrer dans des zones où des éléments de la machine sont en mouvement. L’objectif d’une telle démarche est d’atteindre un niveau de risque comparable à celui visé par l’article 182 du RSST, en mettant en place des moyens de prévention qui compenseront l’ouverture d’un protecteur et la mise en marche de la machine. Ces moyens de prévention permettent d’agir sur les trois principes suivants : la réduction du dommage, l’augmentation de la possibilité d’éviter le dommage et la réduction de l’exposition au phénomène dangereux. Cependant, la question de la détermination des niveaux d’énergie réduite demeure. De façon générale, lorsque la littérature recommande des valeurs, si la situation étudiée correspond exactement au contexte décrit dans la littérature, alors les concepteurs peuvent utiliser ces mêmes valeurs. En revanche, lorsqu’aucune référence n’est disponible, la détermination d’un niveau d’énergie tolérable devra être basée sur une réflexion et une analyse plus poussées. Seule une comparaison rigoureuse entre le contexte des propositions issues de la littérature et celui de la situation réelle permettra d’extrapoler des recommandations à des situations comparables, mais non identiques. Une analyse de risque doit être effectuée. L’étude a permis d’identifier quelques points de repère ou facteurs qui guideront les concepteurs et les utilisateurs dans leur réflexion et leur analyse pour le choix de valeurs de vitesse réduite, d’effort réduit, d’énergie cinétique réduite et de pression de contact réduite.

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