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Les nouvelles règles du temps partiel thérapeutique dans le régime général.
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Publié dans : Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, vol. 75, n° 4, septembre 2014, pp. 430-432, bibliogr.
Le temps partiel thérapeutique (TPT, souvent qualifié à tort de « mi-temps thérapeutique ») permet à un salarié, qui, le plus souvent, était en arrêt maladie, de reprendre une activité professionnelle de façon progressive. L’objectif est de permettre une réadaptation graduelle au travail. Ce dispositif a donc connu de récentes évolutions dans l’objectif d’en faciliter l’accès et d’optimiser le maintien en emploi en luttant contre la désinsertion professionnelle. Le but de cette contribution est de faire le point sur l’impact du TPT sur le contrat de travail (articulation du TPT avec le contrat de travail), et le fait que, désormais, un TPT est possible sans arrêt de travail à temps complet préalable dans les cas d’ALD (affection de longue durée) et en cas d’accident de travail (AT) et maladie professionnelle (MP) (modification des exigences d’arrêt de travail préalable à un TPT).