Guide RPS à l’usage des CHSCT.
Brochure
Edition : Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social (101 rue de Grenelle, 75007 Paris 07), 2013, 51 p., ill., bibliogr.
On assiste depuis plusieurs années à un élargissement du champ d’actions des CHSCT. Ceci en lien avec les évolutions réglementaires mais également avec l’émergence forte des problématiques relatives à la santé au travail, et en particulier celle des risques psychosociaux (dont les systèmes de veille montrent l’importance croissante). Les RPS constituent donc un champ d’action privilégié des CHSCT. D’une part l’instance a toute légitimité pour intervenir, d’autre part elle a la possibilité de promouvoir des approches s’appuyant sur l’analyse du travail réel des salariés. Le guide RPS à l’usage des CHSCT a pour objectif de donner des éléments clairs aux représentants du personnel confrontés aux risques psychosociaux : stress, souffrance, charge psychique, usure professionnelle, mal-être et violence au travail, etc. Il ne peut s’agir d’un guide complet mais plutôt d’une ressource méthodologique destinée aux élus peu familiarisés avec ce domaine. Ce document se présente sous forme de présentations, d’encarts et de fiches permettant aux IRP (institutions représentatives du personnel) de mieux jouer leur rôle d’acteur de la prévention. Il est apparu important, non seulement de présenter des éléments saillants relatifs aux RPS, mais également de les restituer dans des contextes particuliers (problèmes organisationnels, situation de restructuration, etc.) et de les remettre en perspective autour des questions relatives au dialogue social et aux conditions permettant le plein exercice de ses missions par le CHSCT. Les aspects relatifs aux stratégies d’action des CHSCT sont largement développés. Bien entendu, ce guide-ressource n’a aucune vocation d’exhaustivité. Une partie « ressources documentaires », permet d'approfondir tel ou tel point. Au sommaire : reconquérir ou prendre sa place ? le CHSCT, une instance aux enjeux humains ; notions de base relatives aux RPS ; prévention des RPS et CHSCT ; évaluation des risques psychosociaux et document unique ; prendre en compte la souffrance individuelle ; éléments de stratégie pour l’action du CHSCT ; quelques problématiques RPS et l’action possible des CHSCT.