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Les risques psychosociaux en Europe. Analyse jurisprudentielle. Droit communautaire, Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède.
Livre
Edition : L'Harmattan (5-7 rue de l'Ecole Polytechnique, 75005 Paris), 2013, 205 p., ill., bibliogr.
Cet ouvrage propose d’étudier les risques psychosociaux (RPS) sous l’angle juridique et plus précisément de la jurisprudence dans les principaux pays européens et sur le plan du droit de l’Union européenne. La position du droit communautaire et des systèmes allemand, belge, britannique, espagnol, française, italien, néerlandais et suédois montre les différentes approches, les avancées et les initiatives prises en matière de risques psychosociaux au travail au sein des différentes jurisprudences nationales. Cette comparaison met en lumière les systèmes qui offrent les outils pour appréhender les risques psychosociaux et ceux qui peuvent être déficients dans ce domaine. Une analyse préalable des risques psychosociaux à travers la Directive-cadre 89/391/CE du 12 juin 1989 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne (chapitre 1) précède une présentation des régimes jurisprudentiels de pays ayant des législations relativement anciennes en matière de RPS (chapitre 2). Le dernier chapitre est une analyse des pays disposant d’une législation en rapport avec les RPS, mais encore de manière récente et limitée.
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