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Prévenir la santé et la sécurité au travail. Volume 1 : Démarche générale. Lieux et équipements. Volume 2 : Risques. Acteurs. Sanctions.
Livre
Edition : Editions Lamy (1 rue Eugène et Armand Peugeot, 92856 Rueil-Malmaison Cedex), 2012, 2 vol., 427 p., 432 p., ill., bibliogr.
En reprenant point par point la construction de la partie IV du Code du travail, le volume 1 analyse et commente les modalités de mise en oeuvre de la démarche générale de prévention et les règles applicables aux lieux et équipements de travail. Après un historique des évolutions majeures des vingt dernières années, il explicite la portée et les modalités pratiques de mise en oeuvre des principes généraux de prévention. Il développe ensuite les dispositions relatives aux caractéristiques auxquelles doivent obéir les locaux et les équipements de travail et machines qui y sont installés. Le volume 2 est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit) ou à certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions sur ascenseurs, chantiers du bâtiment) faisant l'objet d'une réglementation particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur.
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