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Evaluation et prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques.
Livre | DT 80
Edition : CP Chimie Promotion (Le Diamant A, 92909 Paris La Défense Cedex), 2008, 132 p., ill.
Cet ouvrage a pour objet de proposer une mise en oeuvre opérationnelle des dispositions du code du travail relatives à la prévention des risques liés aux agents chimiques sur les lieux de travail : règles générales applicables aux agents chimiques dangereux (ACD) et dispositions particulières concernant les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR). Cette nouvelle édition prend en compte le retour d’expérience des utilisateurs de la première édition et les précisions apportées par la circulaire ministérielle DRT n°12 du 24 mai 2006 relatives aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre en compte contre les risques d’exposition aux agents CMR. Ce document s'adresse aux chefs des établissements dans lesquels des ACD et des CMR sont mis en oeuvre ainsi qu’aux personnes chargées de la prévention, notamment les médecins du travail. Après avoir rappelé le champ d'application des dispositions, il propose une démarche graduelle d'évaluation des risques et aborde les questions relatives à la prévention des risques, à la formation et à l'information des travailleurs ainsi qu'à la surveillance médicale. Il traite notamment du seuil d'application de certaines dispositions réglementaires en fonction du résultat de l'évaluation des risques. Des précisions sont également apportées sur les procédures administratives et les documents à élaborer.
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