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Devenir des salariés licenciés suite à une inaptitude au poste de travail en Vaucluse de 2002 à 2004.
Article
Publié dans : Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, vol. 71, n° 2, mai 2010, pp. 108-116, ill., bibliogr.
Le but de cette étude était de préciser le devenir des salariés déclarés inaptes à leur poste et de mettre en évidence les relations possibles avec des facteurs de pénibilité physique et/ou psychosociale au travail. Cette enquête a été proposée à l’ensemble des médecins du travail interentreprises du Vaucluse. Sur les 53 médecins concernés, 24 ont accepté d'y participer. Un questionnaire-type a été adressé à l'ensemble des salariés déclarés inaptes au cours des années 2002 à 2004. Les résultats ont été complétés à l'aide du dossier médical, afin d'approcher au plus près les paramètres médicaux. L'ensemble des données a été traité, de façon anonyme, grâce à la collaboration du département de statistique et de traitement des données de l’IUT (institut universitaire de technologie) de l'université d’Avignon, ce qui a permis d’améliorer fortement la valeur épidémiologique de l'enquête. Sur les 1 115 questionnaires envoyés, 456 sont revenus dont 393 (soit 86 %) ont pu être exploités. Quelques caractéristiques des salariés déclarés inaptes ont été dégagées : un tiers de ceux-ci ont plus de 50 ans ; il existe une surreprésentation féminine. Avant l'inaptitude, 30 % des salariés sont déclarés travailleurs handicapés et 19 % sont en invalidité. Le reclassement est considéré comme réellement impossible dans l'entreprise pour 72 % des salariés. La décision médicale d'inaptitude est apparue comme justifiée pour 86 % des salariés, injustifiée pour 8 %, très minoritaire. Les pathologies à l'origine de l'inaptitude, sont à 55 % des cas ostéo-articulaires et pour 17 % anxiodépressives. Une origine professionnelle a été reconnue pour 25 % des cas (accident de travail, accident sur le chemin du travail, maladie professionnelle). Les médecins du travail, cependant, considèrent que la pathologie en cause serait la conséquence du travail dans 50 % des cas. La fréquence du retour à l'emploi est faible : 22,5 % des cas, et celui-ci est favorisé par la réalisation d'une formation professionnelle après l'inaptitude. Il existe une perte de salaire deux fois sur trois ; le nouvel emploi est considéré comme adapté dans 80 % des cas. Environ 7 % des salariés se retrouvent dans une situation sociale très critique. Les inaptitudes au poste sont le plus souvent suivies de grosses difficultés de réinsertion professionnelle. Il est intéressant de noter que dans la moitié des cas, les pathologies en cause sont considérées par les médecins comme ayant une origine professionnelle. Leur prévention nécessiterait une action sur ces facteurs de risques : pénibilité des postes, organisation du travail, facteurs psychosociaux, etc. qui jouent un rôle actuellement bien reconnu sur les pathologies les plus représentées dans cette enquête. Dans plusieurs cas, l’évolution vers une grande précarité et un sentiment d’abandon devant les démarches à accomplir après le licenciement ont été observés, pour lesquels un accompagnement social personnalisé plus adapté est à envisager.