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Afficher la couverture 'La maladie professionnelle : processus de reconnaissance et sources d'optimisation.. 81 | STREBELLE G.' en grand format
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La maladie professionnelle : processus de reconnaissance et sources d'optimisation.


Article

STREBELLE G.

Publié dans : Prévention BTP, n° 81, janvier 2006, pp. 48-49.

Cet article présente les notions importantes à connaître en matière de reconnaissance des maladies professionnelles, ainsi que la façon dont l'entreprise peut intervenir dans le processus. Les notions explicitées sont : le processus de reconnaissance, avec le cas où la maladie correspond à une situation visée dans un tableau et le cas où la maladie ne correspond pas à une situation visée dans un tableau. L'article présente également la différence entre le processus de reconnaissance et l'imputation financière, ainsi que les interventions possibles de l'entreprise en amont ou en aval de la décision de reconnaissance.

  • Mots-clés
  • Description
N° de notice
132754
Langue
français
Année
2006
Pagination
pp.48-49.
Descripteurs
RECONNAISSANCE
MALADIE PROFESSIONNELLE
TABLEAU
REGLEMENTATION
FRANCE

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