Bulletin de veille VLEP n°11, juin 2023
Tous les bulletins de cette veille sont disponibles sur le portail documentaire de l’INRS. L'abonnement vous permettra de recevoir une alerte mail lors de la publication d’un nouveau bulletin (bouton «M’abonner»). Les éléments issus de cette veille sont fournis par le département EVAD sans garantie d'exhaustivité. La validation des informations fournies (exactitude, fiabilité, pertinence par rapport aux principes de prévention…) est du ressort des auteurs des articles signalés dans la veille. Les informations ne sont pas le reflet de la position de l’INRS. Les liens mentionnés dans le bulletin donnent accès aux documents à l’ensemble des salariés de l’INRS et aux personnes extérieures sous réserve qu’elles soient abonnées à la ressource. Pour toute information concernant ce bulletin de veille, veuillez adresser votre demande via notre formulaire : https://www.inrs.fr/services/assistance/questions.html
Textes réglementaires et normes
Proposition de directive du parlement européen et du conseil modifiant la directive 98/24/CE du Conseil et la directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les valeurs limites pour le plomb, ses composés inorganiques et les diisocyanates - Orientation générale.
Conseil de l'Union Européene, 2 juin 2023, 18 p.
https://data.consilium.europa.eu/doc/document/ST-9619-2023-INIT/fr/pdf
Air des lieux de travail. Agent chimique présent sous forme de mélange de particules en suspension dans l’air et de vapeur. Exigences d’évaluation des procédures de mesure utilisant des dispositifs de prélèvement.
Organisation internationale de normalisation (ISO), octobre 2022, 42 p.
https://www.iso.org/fr/standard/77190.html
Accès via Cobaz :
https://portaildocumentaire.inrs.fr/Default/doc/SYRACUSE/520043
INRS
SAVARY B.
Base de données relative à la présence des cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction en milieu professionnel en France en 2020.
Références en santé au travail, n° 173, TM 74, 2023, 5 p.
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TM%2074
Etude sur les poussières de silice. Dans les graniteries. Dans la gravure sur monuments funéraires. Les niveaux d'exposition mesurés. Les actions de prévention à mettre en place.
Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail Nord-Est (CARSAT Nord-Est), 2 juin 2023, 18 p.
MATER G.
Exposition aux substances chimiques par situation de travail : outil d'évaluation des niveaux d'exposition professionnelle.
Institut national de recherche et de sécurité (INRS), outil 110, 2023.
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=outil110
DUCAMP S. ; GARRAS L. ; HOUOT M.T. ; PILORGET C.
Expositions aux poussières de bois chez les travailleurs salariés et non-salariés en France en 2017.
Bulletin épidémiologique hebdomadaire, n° 7, 2023, 120-127 p.
http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2023/7/2023_7_1.html
LA ROCCA B. ; CLERC F. ; COATES L. ; HEDELIN G. ; et coll.
Guide d’utilisation de MiXie France. Mise à jour juin 2023.
Institut national de recherche et de sécurité (INRS). NS 358, Note scientifique et technique, 2023, 20 p.
MATER G. ; EMILI A. ; SAVARY B. ; HUMBERT A. ; et coll.
Outil d'évaluation des niveaux d'exposition aux substances chimiques par situation de travail.
Pratiques et métiers, Références en santé au travail, n° 174, 2023, 83-87 p.
https://www.rst-sante-travail.fr/rst/pages-article/ArticleRST.html?ref=RST.TM%2076
ANSES
Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le protoxyde d’azote (CAS n° 10024-97-2).
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), 2023, 151 p.
https://www.anses.fr/fr/system/files/VLEP_protoxyde-azote-pour-consultation.pdf
Valeurs limites d’exposition en milieu professionnel. Le diméthylformamide. Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition. Avis de l’Anses. Rapport d’expertise collective. Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), février 2023, 76 p.
https://www.anses.fr/fr/system/files/VSR2021MPEX0138Ra.pdf
Actualités hors INRS
Accord en trilogue sur la révision de la directive amiante au travail. 6 juillet 2023.
https://actuel-hse.fr/content/accord-en-trilogue-sur-la-revision-de-la-directive-amiante-au-travail
Exposition aux produits chimiques sur le lieu de travail : le Conseil arrête sa position.
Conseil de l'Union Européene, 12 juin 2023.
Silice cristalline : encore plus de salariés exposés que ce que l’on pensait. 5 mai 2023.
Risque chimique : l'UE veut limiter l'exposition au plomb et aux diisocyanates.
Actuel HSE, 8 mars 2023.
1,3-Butadiène : il faut réduire les expositions au niveau le plus faible possible. 7 février 2023.
Autres références
HÖGBERG J. ; JÄRNBERG J.
Approaches for the setting of occupational exposure limits (OELs) for carcinogens.
(Approches pour la fixation des limites d'exposition professionnelle (LEP) pour les agents cancérigènes).
Critical Reviews in Toxicology, Taylor & Francis, n° 1-37, 2023.
https://doi.org/10.1080/10408444.2023.2218887
SOLTANZADEH A. ; ADELI S.H. ; SADEGHI YARANDI M. ; HEIDARI H. ; et coll.
Does exposure to ammonia concentrations lower than the threshold limit value cause acute pulmonary effects?
Toxicology and Industrial Health, vol. na, n° na, 2023, 9 p.
https://journals.sagepub.com/doi/abs/10.1177/07482337231185463
CUI B. ; AN D. ; LI H. ; LUO X. ; et coll.
Evaluating the threshold limit value of acceptable exposure concentration for exposure to bioaerosols in a wastewater treatment plant: Reverse-quantitative microbial risk assessment and sensitivity analysis.
(Évaluation de la valeur limite seuil de la concentration d'exposition acceptable pour l'exposition aux bioaérosols dans une station d'épuration : évaluation quantitative inverse du risque microbien et analyse de sensibilité).
Journal of Hazardous Materials, vol. 452, 2023, 42 p.
https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0304389422024839
ROOSEBOOM M. ; KOCABAS N.A. ; NORTH C. ; RADCLIFFE R.J. ; et coll.
Recommendation for an occupational exposure limit for toluene.
(Recommandation pour une valeur limite d'exposition professionnelle pour le toluène).
Regulatory Toxicology and Pharmacology, vol. 141, 2023, 9 p.
https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0273230023000557
Écrit par Brigitte BERLIOZ