Les conditions de circulation d'engins de travaux publics sur route | FERREIRA M.
/5

0 avis

Les conditions de circulation d'engins de travaux publics sur route.


Article

FERREIRA M.

Est Publié dans : Travail et sécurité, vol. n°837, mai 2022, pp.44-47.

Si les engins et machines de chantiers sont prévus initialement pour ne circuler que sur des zones de travaux, il arrive qu’ils aient besoin de se déplacer sur les voies publiques. Ils doivent alors respecter des règles spécifiques du Code de la route et du Code du travail.

Document INRS : consulter le document depuis le site inrs.fr


Autres documents dans la collection «IC TS - Droit en pratique»Autres numéros de la revue «Travail et sécurité»

Consulter en ligne

Suggestions

Du même auteur

Principales vérifications périodiques = Main periodic verifications | FERREIRA M.

Principales vérifications périodiques

Brochure | ED 828 | FERREIRA M. | 2018

Cette brochure a pour but de rappeler, sous une forme synthétique, les dispositions à prendre en application des différents textes réglementaires, normatifs ou de recommandations qui fixent la nature et la périodicité des vérifica...

La pluridisciplinarité au sein des services de prévention dans l’Union européenne. Etat des lieux et perspectives en Espagne | FERREIRA M.

La pluridisciplinarité au sein des services de prévention dans l’Union européenn...

Article | FERREIRA M. | 2007

L’objectif de cet article est de présenter l’organisation de la prévention des risques professionnels en Espagne. La pluridisciplinarité mise en place après la transposition de la Directive cadre européenne de 1989 présente quelqu...

La protection des travailleurs intérimaires | FERREIRA M.

La protection des travailleurs intérimaires

Article | FERREIRA M. | 2017

S’il reste salarié de l’entreprise de travail temporaire (ETT) dont il dépend et qui le rémunère, le travailleur intérimaire est placé sous la direction de l’entreprise utilisatrice (EU) pour qui il effectue une mission à durée dé...

Chargement des enrichissements...