Les conditions de circulation d'engins de travaux publics sur route.


Article

FERREIRA M.

Est Publié dans : Travail et sécurité, vol. n°837, 2022, pp.44-47.

Si les engins et machines de chantiers sont prévus initialement pour ne circuler que sur des zones de travaux, il arrive qu’ils aient besoin de se déplacer sur les voies publiques. Ils doivent alors respecter des règles spécifiques du Code de la route et du Code du travail.

Document INRS : consulter le document depuis le site inrs.fr


Autres documents dans la collection «IC TS - Droit en pratique»Autres numéros de la revue «Travail et sécurité»

Suggestions

Du même auteur

Intervention d’un sauveteur secouriste du travail (sst) - quelles responsabilités ? | FERREIRA M.

Intervention d’un sauveteur secouriste du travail (sst) - quelles responsabilité...

Article | FERREIRA M. | 2019

En cas d’accident du travail, les premiers secours peuvent être prodigués par un salarié spécialement formé au secourisme et aux premiers soins d’urgence. Se pose alors la question du cadre dans lequel ce salarié agit, de son cham...

La pluridisciplinarité au sein des services de prévention dans l’Union européenne. Etat des lieux et perspectives en Espagne | FERREIRA M.

La pluridisciplinarité au sein des services de prévention dans l’Union européenn...

Article | FERREIRA M. | 2007

L’objectif de cet article est de présenter l’organisation de la prévention des risques professionnels en Espagne. La pluridisciplinarité mise en place après la transposition de la Directive cadre européenne de 1989 présente quelqu...

Location et prêt de matériels : quelles obligations et responsabilités en matière de sécurité ? | FERREIRA M.

Location et prêt de matériels : quelles obligations et responsabilités en matièr...

Article | FERREIRA M. | 2016

Un nombre croissant d’entreprises a recours à la location de matériels, en particulier dans le secteur du BTP. Cet article présente les obligations ayant trait à la sécurité des matériels loués qui pèsent sur le loueur en ce qui c...

Chargement des enrichissements...